Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA MOUSSET LOUIS
/
BIOVINUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOVINUM
SA MOUSSET LOUIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97700782
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2007

Présentation de la marque BIOVINUM

Déposée le 17 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) SA MOUSSET LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOVINUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA MOUSSET LOUIS domicilié(e) Château des Fines Roches, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque BIOVINUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVINUM est expirée depuis le 17 octobre 2007.

SA MOUSSET LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT MOUSSE


SA MOUSSET LOUIS (Société Anonyme) - Château des Fines Roches, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 705820272


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Vins biologiques