Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" MADELON "
SA MOULIN DE GASSAC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97681292
Date de dépôt :
03/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2007

Présentation de la marque " MADELON "

Déposée le 3 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SA MOULIN DE GASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " MADELON " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA MOULIN DE GASSAC domicilié(e) Mas de Duamas Gassac, 34150 ANIANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique GUIBERT DE LA VAISSIERE - France.

La marque " MADELON " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " MADELON " est expirée depuis le 3 juin 2007.

SA MOULIN DE GASSAC a également déposé les autres marques suivantes : Méranée , VIN TRADITION ANCIEN MONDE , "VIN DE CLEMENCE" , TERRASSES DU LIDO , JEAN DE LANDOC , LOU CIGALON , Peyrafioc , " PARADOX-OIL "


SA MOULIN DE GASSAC (Société Anonyme) - Mas de Duamas Gassac, 34150 ANIANE - France


Véronique GUIBERT DE LA VAISSIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

BOISSONS ALCOOLIQUES (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), VINS DE PAYS ET VINS D'APPELLATION D'ORIGINE en provenance de la région du Midi de la France, EAUX DE VIE D'APPELLATION D'ORIGINE en provenance de la région du Midi de la France