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Marques déposées par la société SA MORAND
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CLOS DU PALUDIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU PALUDIER
SA MORAND

Numéro de dépôt :
93469779
Date de dépôt :
17/05/1993
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
17/05/2003

Présentation de la marque CLOS DU PALUDIER

Déposée le 17 mai 1993 par la société SA MORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « CLOS DU PALUDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la société SA MORAND domicilié(e) 29 rue Thomas Edison, ZI Brais, BP 129, 44603 ST NAZAIRE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 442 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MORAND - France.

La marque CLOS DU PALUDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU PALUDIER est expirée depuis le 17 mai 2003.


SA MORAND - 29 rue Thomas Edison, ZI Brais, BP 129, 44603 ST NAZAIRE cedex - France - SIREN 328442686


SA MORAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

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