Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAVORIT
SA MONTIGNY AUTOMATIC-SAMA

Numéro de dépôt :
92421926
Date de dépôt :
09/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2002

Présentation de la marque FAVORIT

Déposée le 9 juin 1992 par la société SA MONTIGNY AUTOMATIC-SAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAVORIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la société SA MONTIGNY AUTOMATIC-SAMA domicilié(e) 14, rue Pierre Cloix, 77690 MONTIGNY SUR LOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 214 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON - France.

La marque FAVORIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAVORIT est expirée depuis le 9 juin 2002.

SA MONTIGNY AUTOMATIC-SAMA a également déposé les autres marques suivantes : FRAMSTAR , SAMA , FAVORIT


SA MONTIGNY AUTOMATIC-SAMA - 14, rue Pierre Cloix, 77690 MONTIGNY SUR LOING - France - SIREN 308214311


Cabinet CHAMBON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Jeux et jouets

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].