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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA MOILLARD-GRIVOT
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HUGUES LE JUSTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HUGUES LE JUSTE
SA MOILLARD-GRIVOT SA

Numéro de dépôt :
95564167
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2015

Présentation de la marque HUGUES LE JUSTE

Déposée le 17 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) SA MOILLARD-GRIVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUGUES LE JUSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA MOILLARD-GRIVOT domicilié(e) 2 rue François Mignotte,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2284049) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOILLARD GRIVOT SA domicilié(e) BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2284049) - 21701 - France.

La marque HUGUES LE JUSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HUGUES LE JUSTE est expirée depuis le 17 mars 2015.


SA MOILLARD-GRIVOT SA - 2 rue François Mignotte,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2284049) - 21700 - France - SIREN 035680156


MOILLARD GRIVOT SA - BP 6,21701 NUITS ST GEORGES CEDEX (dossier no 2284049) - 21701 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2005 n°2284049 - Publication au BOPI 2005-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

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