Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SA MISCHLER SOPRECA AUTOMATISMES
/
SOPRECA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOPRECA
SA MISCHLER SOPRECA AUTOMATISMES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1463711
Date de dépôt :
05/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2018

Présentation de la marque SOPRECA

Déposée le 5 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SA MISCHLER SOPRECA AUTOMATISMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOPRECA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SA MISCHLER SOPRECA AUTOMATISMES domicilié(e) 1, Rue de Verdun,70130 FRETIGNEY ET VELLOREILLE (dossier no 2353149) - 70130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 985 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEPEUDRY ET ASSOCIES domicilié(e) 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2353149) - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOPRECA est expirée depuis le 5 mai 2018.


SA MISCHLER SOPRECA AUTOMATISMES société par actions simplifiée - 1, Rue de Verdun,70130 FRETIGNEY ET VELLOREILLE (dossier no 2353149) - 70130 - France - SIREN 400985511


LEPEUDRY ET ASSOCIES - 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2353149) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2007 n°2353149 - Publication au BOPI 2007-10-12

Renouvellement sans limitation n°2100579 - Publication au BOPI 1997-50

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Inscription le 28 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244912 - Publication au BOPI 1997-10-28

Portes et systèmes de fermeture pour le bâtiment et l'industrie, ainsi que des équipements manuels ou automatiques pour les actionner.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.