Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERDECOR
SA MIROITERIE VITRAGE RENNAIS

Numéro de dépôt :
93491926
Date de dépôt :
08/11/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2003

Présentation de la marque VERDECOR

Déposée le 8 novembre 1993 par la société SA MIROITERIE VITRAGE RENNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERDECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la société SA MIROITERIE VITRAGE RENNAIS domicilié(e) 30, rue de la Haie de Terre, 35650 LE RHEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 358 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GOUDE Alain S.A. MIROITERIE VITRAGE RENNAIS - France.

La marque VERDECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERDECOR est expirée depuis le 8 novembre 2003.


SA MIROITERIE VITRAGE RENNAIS - 30, rue de la Haie de Terre, 35650 LE RHEU - France - SIREN 998358204


Monsieur GOUDE Alain S.A. MIROITERIE VITRAGE RENNAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Traitement du verre