Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL FLOR GRIGNETTE
SA Minoterie de Vittefleur

Numéro de dépôt :
3103199
Date de dépôt :
25/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2011

Présentation de la marque ROYAL FLOR GRIGNETTE

Déposée le 25 mai 2001 par la société SA Minoterie de Vittefleur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL FLOR GRIGNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la société SA Minoterie de Vittefleur domicilié(e) Ph. DELAPORTE et Ad. LEBOUCHER, 76450 CANY-BARVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 605 780 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE de VITTEFLEUR - France.

La marque ROYAL FLOR GRIGNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL FLOR GRIGNETTE est expirée depuis le 25 mai 2011.


SA Minoterie de Vittefleur - Ph. DELAPORTE et Ad. LEBOUCHER, 76450 CANY-BARVILLE - France - SIREN 605780147


MINOTERIE de VITTEFLEUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Farine de blé de tradition française conforme au décret 93-1074 du 13-09-1993.