Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La belle farine
SA MINOTERIE BELLOT

Numéro de dépôt :
3360401
Date de dépôt :
17/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2015
La belle farine de SA MINOTERIE BELLOT

Présentation de la marque La belle farine

Déposée le 17 mai 2005 par la société SA MINOTERIE BELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La belle farine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la société SA MINOTERIE BELLOT domicilié(e) Geoffret,79400 ST MARTIN DE ST MAIXENT - 79400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MINOTERIE BELLOT domicilié(e) Geoffret,79400 SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - 79400 - France.

La marque La belle farine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La belle farine est expirée depuis le 17 mai 2015.

SA MINOTERIE BELLOT a également déposé les autres marques suivantes : BELLE JAUNE , MITRONETTE "LA NOUVELLE TRADITION" , Le croûton , BELLE AMIE , Le pain boulot , BELLE BLANCHE , BELLE BLONDE , MINOFARINE , FARIMEULE , BELLE OR


SA MINOTERIE BELLOT - Geoffret,79400 ST MARTIN DE ST MAIXENT - 79400 - France - SIREN 026170258


SA MINOTERIE BELLOT - Geoffret,79400 SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - 79400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Farine/pain.