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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA MINOTERIE BELLOT
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BELLE OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLE OR
SA MINOTERIE BELLOT, SA

Numéro de dépôt :
99802463
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2019

Présentation de la marque BELLE OR

Déposée le 7 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) SA MINOTERIE BELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE OR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA MINOTERIE BELLOT domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MAIXENT L'ECOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MINOTERIE BELLOT domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MAIXENT L'ECOLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE OR est expirée depuis le 7 juillet 2019.

SA MINOTERIE BELLOT a également déposé les autres marques suivantes : BELLE JAUNE , La belle farine , MITRONETTE "LA NOUVELLE TRADITION" , Le croûton , BELLE AMIE , Le pain boulot , BELLE BLANCHE , BELLE BLONDE , MINOFARINE , FARIMEULE


SA MINOTERIE BELLOT, SA - GEOFFRET - 79400 - SAINT MAIXENT L'ECOLE - France


SA MINOTERIE BELLOT - GEOFFRET - 79400 - SAINT MAIXENT L'ECOLE - France


Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°456736 - Publication au BOPI 2007-03-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°456732 - Publication au BOPI 2007-03-12

Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°456735 - Publication au BOPI 2007-03-12

Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°456734 - Publication au BOPI 2007-03-12

Inscription le 12 mars 2007 - Gage constitué n°456733 - Publication au BOPI 2007-03-12

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2009 n°2416918 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-01

Farine.