Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SA MIGNAN ET FILS

Numéro de dépôt :
3882374
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2021
Marque figurative de SA MIGNAN ET FILS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 décembre 2011 par la société SA MIGNAN ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la société SA MIGNAN ET FILS domicilié(e) 46 rue Royale - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 780 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LE METAYER-CAILLAUD-CESAREO-BONHOMME domicilié(e) 54 rue de Bellébat - 45000 - ORLEANS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882374.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 décembre 2021.

SA MIGNAN ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ANN HARROW , PIERRE ET NINA , JULIE JOHN , , PIERRE ET NINA , BEGUE , MAURICE


SA MIGNAN ET FILS - 46 rue Royale - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 085780512


SCP LE METAYER-CAILLAUD-CESAREO-BONHOMME - 54 rue de Bellébat - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Cuir et imitation cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie.