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Marques déposées par SA MICHEL GAILLARD
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GOLFCAR FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOLFCAR FRANCE
SA MICHEL GAILLARD

Numéro de dépôt :
1723493
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
MEAUX
Date d'expiration :
28/03/1999

Présentation de la marque GOLFCAR FRANCE

Déposée le 28 mars 1989 par SA MICHEL GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MEAUX), la marque française « GOLFCAR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA MICHEL GAILLARD, domicilié(e) CONDE ST LIBIAIRE, 77450 ESBLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JP RICHON - France.

La marque GOLFCAR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLFCAR FRANCE est expirée depuis le 28 mars 1999.


SA MICHEL GAILLARD - CONDE ST LIBIAIRE, 77450 ESBLY - France


Monsieur JP RICHON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Voiturettes de golf et tous articles et accessoires se rapportant à la pratique du golf, à savoir: vêtements, chaussures, clubs, sacs, chariots, balles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].