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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA MICHEL CAUCHARD
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CAUCHARD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAUCHARD
SA MICHEL CAUCHARD, SA

Numéro de dépôt :
4172436
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2025
CAUCHARD de SA MICHEL CAUCHARD

Présentation de la marque CAUCHARD

Déposée par voie électronique le 10 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) SA MICHEL CAUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAUCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA MICHEL CAUCHARD domicilié(e) 103 - 105 Rue Charles Michels - 93200 - Saint Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 085 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MICHEL CAUCHARD, Mme. Catherine Cauchard Le Coz domicilié(e) 103 - 105 Rue Charles Michels - 93200 - Saint Denis - France.

La marque CAUCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAUCHARD arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

SA MICHEL CAUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL CAUCHARD


SA MICHEL CAUCHARD, SA - 103 - 105 Rue Charles Michels - 93200 - Saint Denis - France - SIREN 562085241


SA MICHEL CAUCHARD, Mme. Catherine Cauchard Le Coz - 103 - 105 Rue Charles Michels - 93200 - Saint Denis - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques.