Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B BILLY
SA MFG EDUCATION

Numéro de dépôt :
96618778
Date de dépôt :
26/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2006

Présentation de la marque B BILLY

Déposée le 26 mars 1996 par la société SA MFG EDUCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B BILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société SA MFG EDUCATION domicilié(e) ZI de la Petite Montagne 3, rue du Gévaudan, 91017 LISSES EVRY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 593 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUSSAC (SG) - France.

La marque B BILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618778.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BILLY est expirée depuis le 26 mars 2006.

SA MFG EDUCATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


SA MFG EDUCATION - ZI de la Petite Montagne 3, rue du Gévaudan, 91017 LISSES EVRY Cedex - France - SIREN 333593317


CABINET CUSSAC (SG) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

- Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de table en papier; nappes en papier; serviettes de table en papier; écriteaux en papier et carton; enseignes en papier ou en carton; fanions (en papier); cartonnages; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton; affiches; cartes postales, cartes de souhaits; décalcomanies; dessins; images; matériel d'enseignement sous forme de jeux; - produits de l'imprimerie; - photographie; papeterie; - Adhésifs pour la papeterie; - Articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matériel plastique pour l'emballage.Cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; albums Jeux; jouets et jouets de bain Education; formation; divertissement; édition de livres, de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.