Déposée le 7 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SA MEUBLES FILLIUNG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Le Point Sommeil »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA MEUBLES FILLIUNG domicilié(e) 4 RUE DE METZ BP 10 - 57470 - HOMBOURG-HAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 283 378 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MEUBLES FILLIUNG domicilié(e) 4 RUE DE METZ BP 10 - 57470 - HOMBOURG-HAUT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA MEUBLES FILLIUNG, SA - 4 RUE DE METZ BP 10 - 57470 - HOMBOURG-HAUT - France - SIREN 345283378
SA MEUBLES FILLIUNG - 4 RUE DE METZ BP 10 - 57470 - HOMBOURG-HAUT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2009 n°2413333 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-20
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; à savoir tous sièges ; fauteuils ; chaises ; canapés ; mobiles (objets pour la décoration) ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; éventails ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garnitures de lits (non métalliques) ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; oreillers ; paillasses ; parcs à bébés ; porte-revues. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; à savoir linge de maison ; linge ouvré ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; housse d'oreillers ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; vitrages (rideaux) ; couvertures de voyage ; flanelle de santé ; couvertures de lit et de table.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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