Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SA MEUBLES CENTER
/
MUTAN AMEUBLEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTAN AMEUBLEMENT
SA MEUBLES CENTER

Numéro de dépôt :
92439997
Date de dépôt :
27/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2002

Présentation de la marque MUTAN AMEUBLEMENT

Déposée le 27 octobre 1992 par SA MEUBLES CENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTAN AMEUBLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est SA MEUBLES CENTER, domicilié(e) Lot Le Clos du Haut Quartier Quiez, 83190 OLLIOULES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Gérard LARAIZE - France.

La marque MUTAN AMEUBLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTAN AMEUBLEMENT est expirée depuis le 27 octobre 2002.

SA MEUBLES CENTER a également déposé les autres marques suivantes : MUTAN AMEUBLEMENT DES PRIX VENUS D'AILLEURS


SA MEUBLES CENTER - Lot Le Clos du Haut Quartier Quiez, 83190 OLLIOULES - France


CABINET Gérard LARAIZE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Appareils electriques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.