Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CANOUBIERS
SA MESSAGERIE DE LA VIGNE

Numéro de dépôt :
3309068
Date de dépôt :
16/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2014
LES CANOUBIERS de SA MESSAGERIE DE LA VIGNE

Présentation de la marque LES CANOUBIERS

Déposée le 16 août 2004 par la société SA MESSAGERIE DE LA VIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CANOUBIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la société SA MESSAGERIE DE LA VIGNE domicilié(e) Domaine de Nestuby,83570 COTIGNAC - 83570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 336 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL BENHAIM domicilié(e) 365 Avenue des Paluds,13400 AUBAGNE Cedex - 13400 - France.

La marque LES CANOUBIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CANOUBIERS est expirée depuis le 16 août 2014.

SA MESSAGERIE DE LA VIGNE a également déposé les autres marques suivantes : LES AUREILLADES , LOU SOULEDOU , LES SAFRANIERS , LA CROIX DES GARDES


SA MESSAGERIE DE LA VIGNE - Domaine de Nestuby,83570 COTIGNAC - 83570 - France - SIREN 449336353


M. MICHEL BENHAIM - 365 Avenue des Paluds,13400 AUBAGNE Cedex - 13400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Vins spiritueux.