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Marques déposées par SA MERCIER/BARSAILLAC
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CARTELOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTELOU
SA MERCIER/BARSAILLAC

Numéro de dépôt :
96622505
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
19/04/2006

Présentation de la marque CARTELOU

Déposée le 19 avril 1996 par SA MERCIER/BARSAILLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CARTELOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est SA MERCIER/BARSAILLAC, domicilié(e) BP 208 ZONE INDUSTRIELLE SUD RUE PIERRE PASCAL FAUVELLE, 66002 PERPIGNAN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MERCIER/BARSAILLAC - France.

La marque CARTELOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTELOU est expirée depuis le 19 avril 2006.


SA MERCIER/BARSAILLAC - BP 208 ZONE INDUSTRIELLE SUD RUE PIERRE PASCAL FAUVELLE, 66002 PERPIGNAN CEDEX - France


S.A. MERCIER/BARSAILLAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

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