Déposée le 28 octobre 1992 par la société SA MENUISERIES BOIS ALUMINIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est la société SA MENUISERIES BOIS ALUMINIUM domicilié(e) 46, rue de Richelieu, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 083 211 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY - France.
La marque SMBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMBA est expirée depuis le 28 octobre 2002.
SA MENUISERIES BOIS ALUMINIUM - 46, rue de Richelieu, 75001 PARIS - France - SIREN 324083211
Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY - France
Inscription le 16 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357154 - Publication au BOPI 2002-10-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Anneaux métalliques, anneaux métalliques pour clefs, armatures métalliques de portes, arrêts métalliques de portes, blindages, boîtes vides à outils en métal, boîtes aux lettres métalliques, cadres métalliques de fenêtres, cadres métalliques de portes, charnières métalliques, châssis métalliques de fenêtres, châssis métalliques de portes, clefs, clenches, cloisons métalliques, clôtures métalliques, clous, articles de clouterie, coffrages métalliques pour le béton, coffres vides à outils en métal, coffres métalliques, coffres-forts, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, corniches métalliques, cornières malliques, crochets (quincaillerie métallique), enseignes en métal, escaliers métalliques, espagnolettes métalliques, étançons métalliques, fenêtres métalliques, ferrures de fenêtres, ferrures de portes, ferrures pour la construction, fiches (quincaillerie), galets de fenêtres, galets de portes, garnitures métalliques de fenêtres, gouttières métalliques, grilles métalliques, houssets, huisseries métalliques, jalousies métalliques, linteaux métalliques, loquets métalliques, marches métalliques d'escalier, marquises (constructions) métalliques,marteaux de portes, pênes de serrures, plafonds métalliques, planchers métalliques, poignées de porte en métal, pointes (clous), portails métalliques, quincaillerie métallique, rideaux en métal, rivets métalliques, rondelles en métal, semences (clous), serrures métalliques (autres qu'électriques), serrures métalliques pour véhicules, tampons (chevilles) en métal, targettes, tissus métalliques, toiles métalliques, toitures métalliques, treillis métalliques, tuiles métalliques, verrous, viroles, vis métalliques, volets métalliques.Enseignes mécaniques, ferme-portes électriques, parafoudres, paratonnerres, serrures électriques.Boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, caillebotis non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, chevilles non métalliques, travaux d'ébénisterie, baguettes d'encadrement (liteaux), garnitures non métalliques de fenêtres, garnitures non métalliques de portes, meubles, meubles de bureau, meubles métalliques, mobilier scolaire, plateaux de tables, portes de meubles, rails pour rideaux, serrures non métalliques pour véhicules, sièges, stores d'intérieur à lamelles, tables,tabourets, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, vis non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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