Déposée le 25 octobre 1993 par la société SA MARKETING DISTRIBUTION - “ MARDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYTOELEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-49 du 10 décembre 1993.
Le déposant est la société SA MARKETING DISTRIBUTION - “ MARDIS domicilié(e) Parc 2000, 145, rue Joe Dassin,34184 MONTPELLIER CEDEX 4 (dossier no 2251126) - 34184 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 612 360 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société FIDAL Maître Marie-Hélène CARRIERE Avocat domicilié(e) Lieu dit “ Le Thalès ”, 887, rue henri Becquerel, CS 89517,34960 MONTPELLIER CEDEX 2 (dossier no 2251126) - France.
La marque PHYTOELEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA MARKETING DISTRIBUTION - “ MARDIS ” - Parc 2000, 145, rue Joe Dassin,34184 MONTPELLIER CEDEX 4 (dossier no 2251126) - 34184 - France - SIREN 410612360
Société FIDAL Maître Marie-Hélène CARRIERE Avocat - Lieu dit “ Le Thalès ”, 887, rue henri Becquerel, CS 89517,34960 MONTPELLIER CEDEX 2 (dossier no 2251126) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2003 n°2251126 - Publication au BOPI 2003-10-20
Inscription le 29 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237766 - Publication au BOPI 1997-05-29
Inscription le 19 février 2004 - Changement d'adresse n°387257 - Publication au BOPI 2004-02-19
Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49
Inscription le 5 janvier 2011 - Changement d'adresse n°538866 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, subsitut de repas diététiques à usage médical, désinfectants; aliments pour bébés; préparations à base de vitamines, oligo-éléments, acides aminés à usage médical.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; huiles de foie de poisson, préparations à base de vitamines, oligo-éléments, acides aminés, algues, substitut de repas diététique à base d'un ou plusieurs des produits précités; compléments alimentaires à base d'un ou plusieurs produits précités, préparation à base de produits alimentaires conservés, séchés et cuits pour l'amincissement.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés de café, farine de préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles,miel, gelée royale, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauce, épices, algues, préparations à base de vitamines, oligo-éléments, acides aminés, compléments alimentaires à base d'un ou plusieurs produits précités, substitut de repas diététique à base d'un ou plusieurs des produits précités.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais; algues, plantes et fleurs naturelles, malt, préparation à base de vitamines, oligo-éléments, acides aminés, compléments alimentaires, substitut de repas diététique à base d'un ou de plusieurs des produits précités, semences, aliments pour animaux.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruit, sirops et autres préparations pour faire des boissons, préparations à base de vitamines, oligo-éléments, acides aminés, sous forme de soluté buvable, compléments alimentaires sous forme de soluté buvable, substitut de repas diététique sous forme de soluté buvable
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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