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Marques déposées par la société SA MARCEL SAUTEJEAU
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MERLOT DE VENDEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERLOT DE VENDEE
SA MARCEL SAUTEJEAU

Numéro de dépôt :
3284449
Date de dépôt :
25/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2014
MERLOT DE VENDEE de SA MARCEL SAUTEJEAU

Présentation de la marque MERLOT DE VENDEE

Déposée le 25 mars 2004 par la société SA MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERLOT DE VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la société SA MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET - 44330 - France.

La marque MERLOT DE VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERLOT DE VENDEE est expirée depuis le 25 mars 2014.


SA MARCEL SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France - SIREN 871801924


SA MARCEL SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET - 44330 - France


Inscription le 4 janvier 2005 - Rejet partiel n°405245 - Publication au BOPI 2005-01-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

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