Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATDOU
SA MAP

Numéro de dépôt :
1556885
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1999

Présentation de la marque PATDOU

Déposée le 24 octobre 1989 par SA MAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATDOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA MAP, domicilié(e) 4 rue des Petits Ruiseaux, ZI des Godets, 91370 Verrières le Buisson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. VITTET, Agence SYPRO - France.

La marque PATDOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATDOU est expirée depuis le 24 octobre 1999.

SA MAP a également déposé les autres marques suivantes : PIC'CHIPS


SA MAP - 4 rue des Petits Ruiseaux, ZI des Godets, 91370 Verrières le Buisson - France


P. VITTET, Agence SYPRO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits: gelées confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.