Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMPAGNE MANSARD BAILLET CUVEE DU SACRE
Numéro de dépôt :
1378311
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
24/10/1996
Présentation de la marque CHAMPAGNE MANSARD BAILLET CUVEE DU SACRE
Déposée le 24 octobre 1986 par SA MANSARD BAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CHAMPAGNE MANSARD BAILLET CUVEE DU SACRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAMPAGNE MANSARD BAILLET CUVEE DU SACRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE MANSARD BAILLET CUVEE DU SACRE est expirée depuis le 24 octobre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15