Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Sa " MAISON Pierre PLOUZEAU "
/
CUVÉE BELLAMOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE BELLAMOUR
Sa " MAISON Pierre PLOUZEAU "

Numéro de dépôt :
1757372
Date de dépôt :
18/11/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
18/11/2001
CUVÉE BELLAMOUR de Sa \

Présentation de la marque CUVÉE BELLAMOUR

Déposée le 18 novembre 1991 par Sa " MAISON Pierre PLOUZEAU " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CUVÉE BELLAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sa " MAISON Pierre PLOUZEAU ", domicilié(e) siège social à LA ROCHE CLERMAULT (37500), Château de la Bonnelière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sa " MAISON Pierre PLOUZEAU " - France.

La marque CUVÉE BELLAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE BELLAMOUR est expirée depuis le 18 novembre 2001.


Sa " MAISON Pierre PLOUZEAU " - siège social à LA ROCHE CLERMAULT (37500), Château de la Bonnelière - France


Sa " MAISON Pierre PLOUZEAU " - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-05

Vins.