Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BACON DE LA MER
SA MAISON MICHEL LUCAS (société anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
3251645
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BACON DE LA MER de SA MAISON MICHEL LUCASà conseil d\'administration

Présentation de la marque BACON DE LA MER

Déposée le 16 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) SA MAISON MICHEL LUCASà conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACON DE LA MER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA MAISON MICHEL LUCASà conseil d'administration domicilié(e) 10, quai de l'Océan, Port Maria,56170 QUIBERON - 56170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 209 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT 19621M.MC domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 40 43


SA MAISON MICHEL LUCAS (société anonyme à conseil d'administration) - 10, quai de l'Océan, Port Maria,56170 QUIBERON - 56170 - France - SIREN 310209879


Cabinet MALEMONT 19621M.MC - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 6 septembre 2004 - Rejet total n°398920 - Publication au BOPI 2004-09-06

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Poissons, poissons fumés, thons fumés. Fumage d'aliments. Restauration (repas).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.