Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERONICA
SA MAISON JOSEPH DROUHIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1729920
Date de dépôt :
08/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2001

Présentation de la marque VERONICA

Déposée le 8 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SA MAISON JOSEPH DROUHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERONICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA MAISON JOSEPH DROUHIN domicilié(e) 7, rue d'Enfer, 21201 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.

La marque VERONICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERONICA est expirée depuis le 8 février 2001.

SA MAISON JOSEPH DROUHIN a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE VAUDON , CLOS DES MOUCHES , CLOS DES MOUCHES JD , MARQUIS DE LAGUICHE , LES ARONDES , LAFORET , CHARTE D'EXCELLENCE , LAFORET JOSEPH DROUHIN , JOSEPH DROUHIN , JORY


SA MAISON JOSEPH DROUHIN (Société Anonyme) - 7, rue d'Enfer, 21201 BEAUNE - France


MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04

Vins et spiritueux