Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARONDES
SA MAISON JOSEPH DROUHIN

Numéro de dépôt :
94508200
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2004

Présentation de la marque LES ARONDES

Déposée le 22 février 1994 par la société SA MAISON JOSEPH DROUHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARONDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la société SA MAISON JOSEPH DROUHIN domicilié(e) 7 rue d'Enfer, 21201 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque LES ARONDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARONDES est expirée depuis le 22 février 2004.

SA MAISON JOSEPH DROUHIN a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE VAUDON , CLOS DES MOUCHES , CLOS DES MOUCHES JD , MARQUIS DE LAGUICHE , LAFORET , VERONICA , CHARTE D'EXCELLENCE , LAFORET JOSEPH DROUHIN , JOSEPH DROUHIN , JORY


SA MAISON JOSEPH DROUHIN - 7 rue d'Enfer, 21201 BEAUNE - France - SIREN 515620417


CABINET MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Vins et spiritueux