Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SA MAISON JOSEPH DROUHIN
/
CLOS DES MOUCHES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DES MOUCHES
SA MAISON JOSEPH DROUHIN

Numéro de dépôt :
1466238
Date de dépôt :
08/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2008
CLOS DES MOUCHES de SA MAISON JOSEPH DROUHIN

Présentation de la marque CLOS DES MOUCHES

Déposée le 8 avril 1988 par la société SA MAISON JOSEPH DROUHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DES MOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA MAISON JOSEPH DROUHIN domicilié(e) 7 rue d'Enfer, 21201 BEAUNE (dossier no 2108293) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 417 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX domicilié(e) (dossier no 2108293) - France.

La marque CLOS DES MOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466238.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DES MOUCHES est expirée depuis le 8 avril 2008.

SA MAISON JOSEPH DROUHIN a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE VAUDON , CLOS DES MOUCHES JD , MARQUIS DE LAGUICHE , LES ARONDES , LAFORET , VERONICA , CHARTE D'EXCELLENCE , LAFORET JOSEPH DROUHIN , JOSEPH DROUHIN , JORY


SA MAISON JOSEPH DROUHIN - 7 rue d'Enfer, 21201 BEAUNE (dossier no 2108293) - France - SIREN 515620417


CABINET MARTINET & LAPOUX - (dossier no 2108293) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 1998 n°2108293 - Publication au BOPI 1998-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°47014 - Publication au BOPI

Vins d'appellation d'origine contrôlée BEAUNE provenant de l'exploitation exactement dénommée "Clos des Mouches".