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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA MAISON JOSEPH DROUHIN
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CHARTE D'EXCELLENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARTE D'EXCELLENCE
SA MAISON JOSEPH DROUHIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3281131
Date de dépôt :
16/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2024
CHARTE D\'EXCELLENCE de SA MAISON JOSEPH DROUHIN

Présentation de la marque CHARTE D'EXCELLENCE

Déposée le 16 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) SA MAISON JOSEPH DROUHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARTE D'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA MAISON JOSEPH DROUHIN domicilié(e) 7 rue d'Enfer - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 417 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARTE D'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARTE D'EXCELLENCE est expirée depuis le 16 mars 2024.

SA MAISON JOSEPH DROUHIN a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE VAUDON , CLOS DES MOUCHES , CLOS DES MOUCHES JD , MARQUIS DE LAGUICHE , LES ARONDES , LAFORET , VERONICA , LAFORET JOSEPH DROUHIN , JOSEPH DROUHIN , JORY


SA MAISON JOSEPH DROUHIN, Société anonyme - 7 rue d'Enfer - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 515620417


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2013 n°2545220 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Vins de pays et vins d'appellation d'origine.