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Marques déposées par la société SA MAILLET
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Terroir de Provence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terroir de Provence
SA MAILLET

Numéro de dépôt :
99781321
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2009

Présentation de la marque Terroir de Provence

Déposée le 12 mars 1999 par la société SA MAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Terroir de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la société SA MAILLET domicilié(e) QRT GAILLEUX, 83330 LE BEAUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 501 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MAILLET - France.

La marque Terroir de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781321.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terroir de Provence est expirée depuis le 12 mars 2009.

SA MAILLET a également déposé les autres marques suivantes : Le Carafon , Fond Bleu , TERROIR DE BANDOL


SA MAILLET - QRT GAILLEUX, 83330 LE BEAUSSET - France - SIREN 649501046


SA MAILLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Vins et eaux de vie d'appellation d'origine comportant le terme Provence.