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Marques déposées par la société SA MAILLET
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TERROIR DE BANDOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR DE BANDOL
SA MAILLET

Numéro de dépôt :
99810086
Date de dépôt :
23/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2009

Présentation de la marque TERROIR DE BANDOL

Déposée le 23 août 1999 par la société SA MAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR DE BANDOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la société SA MAILLET domicilié(e) QRT GAILLEUX, 83330 LE BEAUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 501 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MAILLET - France.

La marque TERROIR DE BANDOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810086.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR DE BANDOL est expirée depuis le 23 août 2009.

SA MAILLET a également déposé les autres marques suivantes : Le Carafon , Fond Bleu , Terroir de Provence


SA MAILLET - QRT GAILLEUX, 83330 LE BEAUSSET - France - SIREN 649501046


SA MAILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Vins d'Aoc Bandol.