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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA MAD
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GERFAUT DU ROI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERFAUT DU ROI
SA MAD, SA

Numéro de dépôt :
3156484
Date de dépôt :
20/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/03/2022
GERFAUT DU ROI de SA MAD

Présentation de la marque GERFAUT DU ROI

Déposée le 20 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) SA MAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GERFAUT DU ROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA MAD domicilié(e) 35, rue des prés - 70400 - HERICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 086 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MAD domicilié(e) 35, Rue des Près - 70400 - HÉRICOURT - France.

La marque GERFAUT DU ROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156484.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GERFAUT DU ROI est expirée depuis le 20 mars 2022.


SA MAD, SA - 35, rue des prés - 70400 - HERICOURT - France - SIREN 318086238


S.A. MAD - 35, Rue des Près - 70400 - HÉRICOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2011 n°2482857 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-25

Inscription le 8 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616123 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Inscription le 9 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616440 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Inscription le 25 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645408 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; œufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.