Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIEU PUBLIC
SA M.B. & A

Numéro de dépôt :
96612584
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2006

Présentation de la marque LIEU PUBLIC

Déposée le 22 février 1996 par SA M.B. & A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIEU PUBLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est SA M.B. & A, domicilié(e) 35 avenue Georges Clémenceau, 86100 CHATELLERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. CLARA - COUSSEAU - OUVRARD - ROUVREAU - SAUBOLE - SEJOURNE - France.

La marque LIEU PUBLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIEU PUBLIC est expirée depuis le 22 février 2006.

SA M.B. & A a également déposé les autres marques suivantes : QUADRI EXPRESS


SA M.B. & A - 35 avenue Georges Clémenceau, 86100 CHATELLERAULT - France


S.C.P. CLARA - COUSSEAU - OUVRARD - ROUVREAU - SAUBOLE - SEJOURNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 17 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407854 - Publication au BOPI 2005-02-17

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences congrés ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Gestion de lieux d'expositions; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.