Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HERITIERS DE L'HISTOIRE
SA LOTUS BLEU

Numéro de dépôt :
99832694
Date de dépôt :
31/12/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2009

Présentation de la marque LES HERITIERS DE L'HISTOIRE

Déposée le 31 décembre 1999 par la société SA LOTUS BLEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HERITIERS DE L'HISTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la société SA LOTUS BLEU domicilié(e) 10 rue de l'Hotel de Ville, BP 20725, 57957 MONTIGNY-LES-METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 460 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOTUS BLEU - France.

La marque LES HERITIERS DE L'HISTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HERITIERS DE L'HISTOIRE est expirée depuis le 31 décembre 2009.


SA LOTUS BLEU - 10 rue de l'Hotel de Ville, BP 20725, 57957 MONTIGNY-LES-METZ - France - SIREN 950460477


LOTUS BLEU - France


Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368962 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Meubles, glaces, (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir : Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; buste en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; décoration en matières plastiques pour aliments ; figurine en cire ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles (objet pur la décoration) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; oiseaux empailles ; piédestaux pour pots à fleurs ; ramures de cerfs ; rideaux de perles pour la décoration ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Anneaux de rideaux ; boîtes aux lettres (ni métal, ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; cadres à broderie ; caillebois non métalliques ; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques ; chalumeaux (pailles) pour la dégustation de boissons ; cintres pour vêtements ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; crochets de porte-manteaux (non métalliques) ; crochets de rideaux ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écrins non en métaux précieux. Embrasses non en matières textiles ; éventails ; fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; garde-feu, de ménage ; garde manger non métallique ; garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de lits (non métalliques) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garniture de portes (non métalliques) ; housses pour vêtement (rangement) ; huches non métalliques ; liteaux (baguettes) d'encadrement ; loquets non métalliques ; manches à balais (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; matelas à air non à usage médical ; métier à broder ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoir ; nids pour animaux d'intérieur ; numéros de maisons non lumineux (non métalliques) ; oreillers ; paillasses ; pailles pour la dégustation de boissons ; parcs pour bébés ; patère de rideaux ; patère (crochets) pour vêtements, non métalliques ; pinces à linges ; rails pour rideaux ; râteliers à fusils ; rayonnages ; rayons de meubles ; revêtement amovibles pour éviers ; roulettes de meubles (non métalliques), rubans de bois ; rubans de paille ; serrures (autres qu'électriques), non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles. Tableaux accroche-clefs ; tablettes de rangement ; tiroirs ; tresses de paille ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers. Bannetons ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisse non métalliques ; conteneurs flottants non métalliques ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques ; emballages pour bouteilles (en bois) ; enveloppes pour bouteilles (en bois) ; harasse ; mannes (paniers) ; panetons ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients pour combustibles liquides (non métalliques) ; réservoir ni en métal, ni en maçonnerie ; vannerie. Barils non métalliques ; barriques non métalliques ; bondes non métalliques ; cerceaux pour barils (non métalliques) ; cercles pour tonneaux (non métalliques) ; chantiers (supports) pour fûts (non métalliques) ; cuves non métalliques ; douves ; futailles ; fûts (tonneaux), non métalliques ; fûts en bois pour décanter le vin ; robinets de tonneaux non métalliques. Auges à mortier non métalliques ; bâtis de machines à calculer ; bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet) ; bouées de corps morts, non métalliques (amarrage) ; bracelets d'identification pour hôpitaux (non métalliques), bustes pour tailleurs ; cercueils ; cire gaufrée pour ruches ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; clapets de tuyaux de drainage (en matières plastiques) ; cordons de liège ; dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; échalas ; échelle mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques) ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; enseigne en bois ou en matières plastiques ; gabarit de chargement pour chemin de fer (non métalliques) ; garnitures de cercueils (non métalliques) ; hampes ; hanches d'outils (non métalliques) ; manches de faux, non métalliques ; mannequin ; marchepieds non métalliques ; monture de brosse ; palettes (plateaux) de chargement non métalliques ; palette de transport non métalliques ; pattes d'attache de câbles ou de tubes (en matières plastiques) ; perches non métalliques ; piquets de tente non métalliques ; plaques d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques ; plaques minéralogique non métalliques ; plateaux (palettes) de chargement non métalliques ; râteliers à fourrage ; rayons de miel ; rayons de ruche ; ruches pour abeilles ; sacs de couchage pour le camping ; serre-câbles non métalliques ; serrures pour véhicules (non métalliques), soupapes (autres que parties de machines) non métalliques ; tableaux d'affichage ; tablettes pour machines à écrire ; vannes (autres que parties de machines) non métalliques ; bouchons non métalliques ; charnières non métalliques ; chevilles non métalliques ; écrous non métalliques ; rivets non métalliques ; tampons (chevilles) non métalliques ; vis non métalliques. Ambre jaune ; baleine brute ou mi-ouvrée ; bambou ; corail ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles d'huîtres ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jonc d'inde ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; rotin ; sabots d'animaux ; succédanés de l'écaille. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.