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Marques déposées par la société SA LOISIRS et NOUVEAUTES JMC BILLARD (enseigne du magasin
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JMC BILLARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JMC BILLARD
SA LOISIRS et NOUVEAUTES JMC BILLARD (enseigne du magasin)

Numéro de dépôt :
93458122
Date de dépôt :
03/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2003

Présentation de la marque JMC BILLARD

Déposée le 3 mars 1993 par la société SA LOISIRS et NOUVEAUTES JMC BILLARD (enseigne du magasin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JMC BILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société SA LOISIRS et NOUVEAUTES JMC BILLARD (enseigne du magasin domicilié(e) 4, Place Jean Moulin, 57000 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 967 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MELLONI Patrick - France.

La marque JMC BILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458122.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JMC BILLARD est expirée depuis le 3 mars 2003.


SA LOISIRS et NOUVEAUTES JMC BILLARD (enseigne du magasin) - 4, Place Jean Moulin, 57000 METZ - France - SIREN 384967444


Monsieur MELLONI Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Billards.