Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOEUL ET PIRIOT LE MALICIEUX LAPIN DE FRANCE
SA LOEUL PIRIOT Société anonyme

Numéro de dépôt :
95575957
Date de dépôt :
15/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2005

Présentation de la marque LOEUL ET PIRIOT LE MALICIEUX LAPIN DE FRANCE

Déposée le 15 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SA LOEUL PIRIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOEUL ET PIRIOT LE MALICIEUX LAPIN DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA LOEUL PIRIOT domicilié(e) Z.I. "Le Grand Rosé" Rue Jean Devaux, 79100 THOUARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 815 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque LOEUL ET PIRIOT LE MALICIEUX LAPIN DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575957.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOEUL ET PIRIOT LE MALICIEUX LAPIN DE FRANCE est expirée depuis le 15 juin 2005.


SA LOEUL PIRIOT Société anonyme - Z.I. "Le Grand Rosé" Rue Jean Devaux, 79100 THOUARS - France - SIREN 319815718


LEGI-MARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Papier, carton; produits de l'imprimerie; brochures, catalogues, imprimés, prospectus, publications, articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (autres que pour rembourrage): sachets, enveloppes, pochettes, sacs, boîtes pour l'emballage, en papier, en carton ou en matières plastiques, feuilles, films; sachets, enveloppes, pochettes, sacs, boîtes pour l'emballage de produits alimentaires, en papier, en carton ou en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Viande, poisson, volaille, lapin et gibier; extraits de viande, conserves à base des produits précités, plats préparés à base de produits précités; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; produits de charcuterie, salaisons; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.