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Marques déposées par SA LOC'NESS situé au
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A LOC'NESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LOC'NESS
SA LOC'NESS situé au

Numéro de dépôt :
1722369
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
29/12/1999
A LOC\'NESS de SA LOC\'NESS situé au

Présentation de la marque A LOC'NESS

Déposée le 29 décembre 1989 par SA LOC'NESS situé au auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « A LOC'NESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA LOC'NESS situé au, domicilié(e) 37 Avenue Charras, 63000 CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TARTIERE Dominique - France.

La marque A LOC'NESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LOC'NESS est expirée depuis le 29 décembre 1999.


SA LOC'NESS situé au - 37 Avenue Charras, 63000 CLERMONT-FERRAND - France


Mr TARTIERE Dominique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

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