Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIONAT
Numéro de dépôt :
1659323
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
15/04/2001
Présentation de la marque BIONAT
Déposée le 15 avril 1991 par SA LHOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « BIONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONAT est expirée depuis le 15 avril 2001.
SA LHOMME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40