Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES
/
les melusines
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les melusines
SA LES VINS DROUET FRERES, SA

Numéro de dépôt :
4031868
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/09/2023
les melusines de SA LES VINS DROUET FRERES

Présentation de la marque les melusines

Déposée le 11 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « les melusines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) 4 RUE DE LA LOGE, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE HEULIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 240 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) 4 RUE DE LA LOGE, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE HEULIN CEDEX - France.

La marque les melusines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les melusines est expirée depuis le 11 septembre 2023.

SA LES VINS DROUET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DROUET FRERES , LE CHOIX DES DIEUX , LA SANCIVE , LE COQUILLAY , PATRICK GUERIN , LA SONRIZA , CHARLES GALISSON , FRANCOIS RICHARD , LES TASSINS , LE COMTE DE LA BOISSERIE


SA LES VINS DROUET FRERES, SA - 4 RUE DE LA LOGE, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE HEULIN CEDEX - France - SIREN 301240909


SA LES VINS DROUET FRERES - 4 RUE DE LA LOGE, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE HEULIN CEDEX - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Vins.