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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES
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LES CAVES SAINT-ANTOINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CAVES SAINT-ANTOINE
SA LES VINS DROUET FRERES, SA

Numéro de dépôt :
94512272
Date de dépôt :
17/03/1994
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/03/2024

Présentation de la marque LES CAVES SAINT-ANTOINE

Déposée le 17 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES CAVES SAINT-ANTOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) 04 Rue de la loge - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 240 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) 4, rue de la Loge, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE-HEULIN CEDEX - France.

La marque LES CAVES SAINT-ANTOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CAVES SAINT-ANTOINE est expirée depuis le 17 mars 2024.

SA LES VINS DROUET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DROUET FRERES , LE CHOIX DES DIEUX , LA SANCIVE , LE COQUILLAY , PATRICK GUERIN , LA SONRIZA , CHARLES GALISSON , FRANCOIS RICHARD , LES TASSINS , LE COMTE DE LA BOISSERIE


SA LES VINS DROUET FRERES, SA - 04 Rue de la loge - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 301240909


S.A. LES VINS DROUET FRERES - 4, rue de la Loge, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE-HEULIN CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2004 n°2259035 - Publication au BOPI 2004-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Inscription le 20 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612997 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2014 n°2547768 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

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