Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MALOUINIERE
SA LES VINS DROUET FRERES, SA

Numéro de dépôt :
4098766
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2024
LA MALOUINIERE de SA LES VINS DROUET FRERES

Présentation de la marque LA MALOUINIERE

Déposée le 10 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA MALOUINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) 4 RUE DE LA LOGE, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 240 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LES VINS DROUET FRERES, M. DROUET JEAN PHILIPPE domicilié(e) 4 RUE DE LA LOGE, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE HEULIN - France.

La marque LA MALOUINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MALOUINIERE est expirée depuis le 10 juin 2024.

SA LES VINS DROUET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DROUET FRERES , LE CHOIX DES DIEUX , LA SANCIVE , LE COQUILLAY , PATRICK GUERIN , LA SONRIZA , CHARLES GALISSON , FRANCOIS RICHARD , LES TASSINS , LE COMTE DE LA BOISSERIE


SA LES VINS DROUET FRERES, SA - 4 RUE DE LA LOGE, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 301240909


SA LES VINS DROUET FRERES, M. DROUET JEAN PHILIPPE - 4 RUE DE LA LOGE, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE HEULIN - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.