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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES
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JEAN SUGA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN SUGA
SA LES VINS DROUET FRERES, SA

Numéro de dépôt :
94512268
Date de dépôt :
17/03/1994
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/03/2024

Présentation de la marque JEAN SUGA

Déposée le 17 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « JEAN SUGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) 04 Rue de la Loge - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 240 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) 4, rue de la Loge, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE-HEULIN CEDEX - France.

La marque JEAN SUGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN SUGA est expirée depuis le 17 mars 2024.

SA LES VINS DROUET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DROUET FRERES , LE CHOIX DES DIEUX , LA SANCIVE , LE COQUILLAY , PATRICK GUERIN , LA SONRIZA , CHARLES GALISSON , FRANCOIS RICHARD , LES TASSINS , LE COMTE DE LA BOISSERIE


SA LES VINS DROUET FRERES, SA - 04 Rue de la Loge - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 301240909


S.A. LES VINS DROUET FRERES - 4, rue de la Loge, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE-HEULIN CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2004 n°2259032 - Publication au BOPI 2004-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Inscription le 20 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612997 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2014 n°2547765 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

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