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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES
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JEAN BRETON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JEAN BRETON
SA LES VINS DROUET FRERES, SA

Numéro de dépôt :
1338174
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2025

Présentation de la marque JEAN BRETON

Déposée le 23 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) 4 Rue de la loge - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 240 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) 4, rue de la Loge, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE-HEULIN CEDEX - France.

La marque JEAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JEAN BRETON arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.

SA LES VINS DROUET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DROUET FRERES , LE CHOIX DES DIEUX , LA SANCIVE , LE COQUILLAY , PATRICK GUERIN , LA SONRIZA , CHARLES GALISSON , FRANCOIS RICHARD , LES TASSINS , LE COMTE DE LA BOISSERIE


SA LES VINS DROUET FRERES, SA - 4 Rue de la loge - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 301240909


S.A. LES VINS DROUET FRERES - 4, rue de la Loge, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE-HEULIN CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2005 n°2295013 - Publication au BOPI 2005-08-01

Inscription le 1 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417518 - Publication au BOPI 2005-08-01

Renouvellement sans limitation n°2056381 - Publication au BOPI 1995-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2015 n°2585904 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-30

Vins, spiritueux et liqueurs.