Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DROUET FRERES
SA LES VINS DROUET FRERES, SA

Numéro de dépôt :
3261655
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2023
DROUET FRERES de SA LES VINS DROUET FRERES

Présentation de la marque DROUET FRERES

Déposée le 27 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DROUET FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) 4 Rue de la Loge - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 240 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) 4, rue de la Loge, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE-HEULIN CEDEX - France.

La marque DROUET FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DROUET FRERES est expirée depuis le 27 novembre 2023.

SA LES VINS DROUET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LE CHOIX DES DIEUX , LA SANCIVE , LE COQUILLAY , PATRICK GUERIN , LA SONRIZA , CHARLES GALISSON , FRANCOIS RICHARD , LES TASSINS , LE COMTE DE LA BOISSERIE , JEAN BARIN


SA LES VINS DROUET FRERES, SA - 4 Rue de la Loge - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 301240909


S.A. LES VINS DROUET FRERES - 4, rue de la Loge, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE-HEULIN CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2013 n°2539012 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-09-11

Vins.