Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMINIQUE FOUCHER
SA LES VINS DROUET FRERES, SA

Numéro de dépôt :
4031867
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/09/2023
DOMINIQUE FOUCHER de SA LES VINS DROUET FRERES

Présentation de la marque DOMINIQUE FOUCHER

Déposée le 11 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMINIQUE FOUCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) 4 RUE DE LA LOGE, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE HEULIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 240 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) 4 RUE DE LA LOGE, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE HEULIN CEDEX - France.

La marque DOMINIQUE FOUCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINIQUE FOUCHER est expirée depuis le 11 septembre 2023.

SA LES VINS DROUET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DROUET FRERES , LE CHOIX DES DIEUX , LA SANCIVE , LE COQUILLAY , PATRICK GUERIN , LA SONRIZA , CHARLES GALISSON , FRANCOIS RICHARD , LES TASSINS , LE COMTE DE LA BOISSERIE


SA LES VINS DROUET FRERES, SA - 4 RUE DE LA LOGE, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE HEULIN CEDEX - France - SIREN 301240909


SA LES VINS DROUET FRERES - 4 RUE DE LA LOGE, BP 89516 - 44195 - LA CHAPELLE HEULIN CEDEX - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Vins.