DOMINIQUE FOUCHER
Présentation de la marque DOMINIQUE FOUCHER
Déposée le 11 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SA LES VINS DROUET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMINIQUE FOUCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMINIQUE FOUCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINIQUE FOUCHER est expirée depuis le 11 septembre 2023.
SA LES VINS DROUET FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01