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Marques déposées par la société SA LES SELECTIONS BERNARD PICAL
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TERR'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERR'OR
SA LES SELECTIONS BERNARD PICAL

Numéro de dépôt :
94518012
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
15/04/2004

Présentation de la marque TERR'OR

Déposée le 15 avril 1994 par la société SA LES SELECTIONS BERNARD PICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « TERR'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la société SA LES SELECTIONS BERNARD PICAL domicilié(e) Km 6, Route d'Avignon, 30320 MARGUERITES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 006 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles VANGELISTI - SCP FABRE SALES BONNAFOUS et Associés - France.

La marque TERR'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518012.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERR'OR est expirée depuis le 15 avril 2004.


SA LES SELECTIONS BERNARD PICAL - Km 6, Route d'Avignon, 30320 MARGUERITES - France - SIREN 317006658


Gilles VANGELISTI - SCP FABRE SALES BONNAFOUS et Associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Terreaux, engrais, produits fertilisants et autres produits naturels ou artificiels, organiques ou chimiques, destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture