Déposée le 9 janvier 1996 par la société SA LES PRODUCTEURS GASCONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES PRODUCTEURS GASCONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est la société SA LES PRODUCTEURS GASCONS domicilié(e) Route d'Auch, 32300 MIRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 018 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUPEAUD SA - France.
La marque LES PRODUCTEURS GASCONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRODUCTEURS GASCONS est expirée depuis le 9 janvier 2006.
SA LES PRODUCTEURS GASCONS a également déposé les autres marques suivantes : BEL PAIS
SA LES PRODUCTEURS GASCONS - Route d'Auch, 32300 MIRANDE - France - SIREN 777018821
COUPEAUD SA - France
Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet partiel n°362247 - Publication au BOPI 2002-12-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Viande, poisson, et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir Volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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