Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA LES PRODUCTEURS GASCONS
/
BEL PAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL PAIS
SA LES PRODUCTEURS GASCONS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97692719
Date de dépôt :
26/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2007

Présentation de la marque BEL PAIS

Déposée le 26 août 1997 par la Société Anonyme (SA) SA LES PRODUCTEURS GASCONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL PAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA LES PRODUCTEURS GASCONS domicilié(e) Route d'Auch, 32300 MIRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 757 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque BEL PAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL PAIS est expirée depuis le 26 août 2007.

SA LES PRODUCTEURS GASCONS a également déposé les autres marques suivantes : LES PRODUCTEURS GASCONS


SA LES PRODUCTEURS GASCONS (société anonyme) - Route d'Auch, 32300 MIRANDE - France - SIREN 381757145


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Inscription le 10 octobre 2001 - Rejet partiel n°332321 - Publication au BOPI 2001-10-10

Inscription le 15 février 1999 - Rejet partiel n°272141 - Publication au BOPI 1999-02-15

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).