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Marques déposées par la société SA LES PRAIRIES SAVOYARDES
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BIOGOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOGOUT
SA LES PRAIRIES SAVOYARDES

Numéro de dépôt :
93478149
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2003

Présentation de la marque BIOGOUT

Déposée le 23 juillet 1993 par la société SA LES PRAIRIES SAVOYARDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOGOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société SA LES PRAIRIES SAVOYARDES domicilié(e) 33 rue du Bois de la Rose, 74100 VILLE-LA-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 384 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE PACO - France.

La marque BIOGOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478149.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGOUT est expirée depuis le 23 juillet 2003.

SA LES PRAIRIES SAVOYARDES a également déposé les autres marques suivantes : GRAN'MY L'OURS RACONTE...


SA LES PRAIRIES SAVOYARDES - 33 rue du Bois de la Rose, 74100 VILLE-LA-GRAND - France - SIREN 382384279


AGENCE PACO - France


Inscription le 28 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168648 - Publication au BOPI 1994-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Yaourts, laits et produits laitiers, fruits conservés séchés et cuits, gélées, confitures, compotes, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Yaourt élaboré à partir de produits issus de l'agriculture biologique bénéficiant du label AB validé par Ecocert