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Marques déposées par la société SA LES MOULINS DE MELUN
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LE CHANTEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHANTEAU
SA LES MOULINS DE MELUN

Numéro de dépôt :
96618468
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque LE CHANTEAU

Déposée le 27 mars 1996 par la société SA LES MOULINS DE MELUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHANTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la société SA LES MOULINS DE MELUN domicilié(e) 13 rue du Château, 77000 MELUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 650 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LES MOULINS DE MELUN - France.

La marque LE CHANTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHANTEAU est expirée depuis le 27 mars 2006.

SA LES MOULINS DE MELUN a également déposé les autres marques suivantes : LE RONDIN , LA BOGUE


SA LES MOULINS DE MELUN - 13 rue du Château, 77000 MELUN - France - SIREN 785650524


SA LES MOULINS DE MELUN - France


Inscription le 11 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445191 - Publication au BOPI 2006-12-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Farines et préparations faites de céréales, pain